Patrice Dupray


De: Dupray (Patrice)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles R. 543-58 et R. 543-64 susvisés du code de l'environnement
en remplacement des personnes mentionnées
pour la durée du mandat restante
Au titre des représentants des collectivités locales
membres suppléants
Remplace:M. Guibert (Géraud)
Groupe:
Commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
suppleant
DEVP0827664A(source BODD)
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Dupray (Patrice)
Objet:
comme suppléants des membres de la commission permanente d'enquête commune aux deux ponts de Tancarville et de Normandie (texte non paru au Journal officiel)
Groupe:
Commission permanente d'enquête commune aux deux ponts de Tancarville et de Normandie (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
EQUR0410305A(source BODD)
désignation
10 Septembre 200410/09/2004
De: Dupray (Patrice)
Objet:
comme membres de la commission permanente d'enquête
– membres du conseil régional de Haute-Normandie
Groupe:
Commission permanente d'enquête
EQUR0110174A(source BODD)
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Dupray (Patrice, Jean)
maire de Grand-Couronne (Seine-Maritime) ; 35 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.